La Constitution Écocratie 1.0

Les règles du jeu et processus pour pratiquer une gouvernance partagée pour et par le Vivant

La Constitution Écocratie 1.0 est une proposition — un cadre de référence que votre organisation peut choisir d’adopter pour s’organiser en gouvernance partagée.

Elle regroupe les règles fondamentales qui régissent les responsabilités — le devoir de s’assurer que quelque chose soit fait — et les autorités — le droit de décider sur un sujet — que les membres partagent ou se distribuent pour réaliser leurs intentions communes.

Ces règles conditionnent le fonctionnement de l’organisation et s’appliquent à toutes les personnes impliquées dans la gouvernance collective. Hormis les obligations légales, aucune attente implicite, aucun ordre émis hors de ce cadre de référence n’ont de poids.

Un outil de pratique quotidienne

Cette constitution est avant tout une ressource de référence pour pratiquer une gouvernance partagée au quotidien. Elle est conçue pour être utilisée en complément des fiches processus qui décrivent comment faire vivre concrètement chaque processus de réunion, de consultation et de décision. Constitution et fiches processus forment un ensemble indissociable : l’une pose le cadre, les autres permettent de faire vivre les pratiques.

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Ce que contient la Constitution

Article 0 — Quête de synergies JE-NOUS-TOUT

Avant les règles, il y a une intention. L’Article 0 oriente l’ensemble des articles suivants : l’organisation et ses membres s’engagent à prendre soin simultanément des JE, du NOUS et du TOUT. En adoptant cette constitution, les membres engagent l’organisation à ne pas causer intentionnellement de torts évitables aux écosystèmes naturels et sociaux dont elle fait partie.

Elle s’organise ensuite autour des 4 étapes de la gestion cyclique, chacune répondant à un besoin clé :

Article 1 — Intentions communes inspirantes

Cadre intentionnel, cadre collaboratif, priorités collectives, réunion d’orientation.

Article 2 — Structure organisationnelle évolutive

Cercles, rôles, règles, attributions, réunion structurelle.

Article 3 — Action autonome et coopération

Autorités et responsabilités distribuées, suivi opérationnel, réunion opérationnelle, réunion collaborative.

Article 4 — Célébration et amélioration

Réunion de célébration.

Complétés par un système d’information et de suivi (Article 5), six processus de consultation et de décision (Article 6), et un article sur l’intégrité constitutionnelle (Article 7).

Les fiches processus pour pratiquer la constitution

Chaque réunion et chaque processus cités dans la constitution disposent d’une fiche dédiée.

Les 4 processus de réunions

Réunion d’orientation, structurelle, opérationnelle, de célébration

Les processus de consultation et de décision

Consultation par résonance majoritaire
Décision par consentement, par boucles de consentement, par jugement majoritaire
Élection sans candidat·e, auto-délégation par consentement

D’autres processus spécifiques

Écriture collective, définition du cadre collaboratif, définition des priorités collectives
Bilan de fertilisation, temps du don, partage de graines

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Flexible dans l’adoption, la pratique et l’évolution

L’adoption d’une constitution est un acte volontaire. Les personnes signataires transfèrent les autorités dont elles disposent à ce cadre de référence — et peuvent le révoquer par la même autorité.

La Constitution Écocratie 1.0 s’applique telle quelle, tout en offrant des marges d’adaptation : certains éléments sont explicitement marqués « ajustable » et peuvent être modifiés selon les besoins spécifiques de votre organisation. C’est une constitution de gouvernance partagée flexible, conçue pour évoluer en même temps que vos besoins.

Elle coexiste avec votre cadre juridique : en cas de conflit, les dispositions légales et statutaires prévalent toujours.

Elle est publiée sous licence CC-BY-SA — utilisable, partageable et adaptable librement, à condition de citer la source et de partager sous la même licence.

Trois entrées pour explorer l’Écocratie

Approche de l'écocratie

L’approche

Les 3 piliers JE · NOUS · TOUT et la logique gagnant-gagnant-gagnant

Constitution Écocratie 1.0

Les règles du jeu

Les règles du jeu pour s’organiser ensemble, sous licence libre

Les sources d'inspiration de l'écocratie

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Les approches qui ont nourri et continuent d’enrichir l’Écocratie